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Frais d'acquisition

Foire aux questions

Frais d'acquisition



  • Frais associées a l’achat d’un immeuble.


    IMT - Imposto municipal sobre transmissões

    IMT est chargez dans les cas suivants :

    • L’achat d’un immeuble
    • Contracte de location pour une période supérieure à 30 ans.
    • L’exchange de propriétés ou immeubles, de valeurs différentes.Dans l’achat d’actions de compagnies Lda (limitée), quand la compagnie possède des propriétés, et un des actionnaires détiens au moins 75% des actions.


    IMT est payable chez les Finanças (Département de taxes et impôts), et doit être payée avant l’ Acte Définitive

    • Qui est libre de payer IMT ?
    • L’acheteur est libre dans le cas d’un contrat d’achat et vente.
    • Si dans le CPCV Avant Contrat– (Contrat Promesse d’Achat et Vente) il y a une clause qui spécifie que l’achat sera fait par une troisième partie.
    • IMT peut être payée par une troisieme partie (normalement l’avocat) ou procureur détenant un Procuração Publica. Normalement l’avocat est autorisé à compléter la transaction si l’acheteur n’est pas présent.


    Le valeur de L’IMT varie selon le pris de l’immeuble, mais normalement votre avocat vous conseillera sur le sujet quand il est engagée. L’IMT peut être
  • Le pris de vente stipulée dans le contracte ou VPT Valeur Patrimonial Tributaire fixée par les Finanças (Département de Taxes et Impôts). Quand il s’agit d’une exchange entre propriétés le valeur a payer sera calculée sur la différence.
    Cette taxe ne s'applique pas aux propriétaires offshore.
  • Note: Dans la plupart des constructions le VPT qui a encore la taxe ancienne et normalement ne sont pas encore examines sous la nouvelle loi D’IMI. Dans ce cas le IMI est calculable sera toujours de plus grande valeur. Le FINANÇAS peut ensuite ajuster les valeurs en fonction de la nouvelle loi.
    Votre avocat habituellement payera l’IMI avant l' Acte Definitive est signé. Les documents suivants doivent être soumis:
  • Identification du Vendeur
  • Identification de l’Acheteur
  • Description de la propriété
  • Valeur de la transaction immobilière
  • Les Finanças fournira les documents nécessaires pour payer le IMT. Une fois payé, le document doit être présenté au notaire comme preuve de paiement avant l’ Acte Definitive . Si par hasard l'accord n'est pas finalisé, vous pouvez toujours demander un remboursement dans le délai de trois ans (le remboursement de l'IMT peut être demandé en remplissant un formulaire).
  • Droits d'inspection Dans le cas d'une preuve matérielle de valeurs manquantes, l'acquisition ou de valeurs mobilières objet de frais, avec l'intérêt de les réduire à payer, le ministère des Finances peut faire les ajustements nécessaires à une nouvelle valeur à payer. Le gouvernement par le conseil de la ville, ont le droit de préemption pour acheter la propriété si la valeur déclarée dans l'acte est très faible par rapport à la valeur marchande actuelle. Finances a fourni un mécanisme pour vérifier que le paiement a été fait de l'IMI et les justificatifs fournis par la finance sont toujours nécessaires à l'Acte Definitive.


Taxes d'IMT Le prix payé varie selon la quantité et le type d’immeuble à suivre les exemples ci-dessous:
  • Les lots et les terrains pour la construction de propriétés commerciales et industrielles seront taxés à une taxe de 6,5%
  • Propriété avec des ruines seront facturés à un taxe de 5%
  • Aux sociétés offshore seront imposés des taxes de 8% si le bien a été acheté par une société offshore incorporée dans la liste noire de la justice portugaise.
  • Il ya plusieurs avantages fiscaux dans les transactions (demander à votre avocat pour plus de détails si nécessaire)


Après l '"Acte Definitive"

Après avoir signe l’Acte Definitive l'avocat doit apporter une copie de celui-ci et enregistrer la propriété en leur nom chez :
  • "Registre foncier" chez la Conservatoria do Registro Predial
  • Changement de propriétaire doit etre fait chez les «Finanças».
  • EDP ( electricité) - pour demander un changement de contrat.
  • La compagnie de téléphone (si nécessaire).
  • La compagnie d gaz - Demande de l'inspection (si nécessaire)
  • LA Mairie - pour demander de l'eau.
  • Condo (si nécessaire)


Note: Cette inscription n'est pas nécessaire jusqu'à ce que le propriétaire décide de vendre la propriété, mais il est toujours recommandé que l'acheteur procède à l'enregistrement immédiatement après l'acte au notaire que la prévention de tout problème financier de l'ancien propriétaire.

IMI - Taxe foncière des municipalités

Cette taxe est payée dans la "Mairie" dans leur région de résidence et la valeur est calculée sur le pourcentage de la valeur mentionnée dans le même document. Ce chiffre peut parfois ne pas correspondre à la valeur de la propriété en question car sa mise à niveau n'est pas fait régulièrement, le paiement est effectué chez les FINANCAS de la région de la propriété en question. Le droit de timbre - Imposto de Selo Les taxes de l'IMI sont calculée selon la valeur du "patrimoine" de la propriété. La propriété peut être exemptée de cette taxe pour 4 à 6 ans, la demande doit normalement être fait dans un délai maximum de six mois après l'acte.

Le droit de timbre - Imposto de Selo

Cette taxe est perçue à plusieurs reprises: contrats, subventions, etc. Dans le cas de l'achat de biens, le montant de la redevance sera fonction de la valeur de l'acquisition payés au notaire. Quelques exceptions:
  • Intérêts sur les prêts ou des hypothèques pour l'achat, la reconstruction ou des améliorations sur la propriété. IMT rates varies with the nature and value of the property, but your lawyer will always advise you of this amount when you first contact him/her. IMT is levied on the following amount whichever is higher:
  • Transfert d'hypothèque, d'une banque à l'autre (une augmentation de capital se traduira par le paiement du droit de timbre)


Le "Imposto de Selo" est facturé en fonction de la valeur de la transaction, qui peut aussi varier selon le type de contrat. S’il y a plus d'une collection de droit de timbre ne sera débité que la valeur plus élevée.

Frais de notaires et les registres
Ces frais doivent être payés après l’Acte Definitive» et sera d'environ 1% à 3% de la valeur totale du coût du notaire (ne s'applique pas si Offshore) et si achetés avec un prêt hypothécaire.

Frais d’Avocats
La plupart des avocats charge entre 1% et 1,5% de l'entreprise. Sont-ils qui gère tous les documents et les prépare pour, - ". L’Avant contrat ou" "DCPC Promise accord d'achat-vente» et l’Acte Definitive.

Le total de tous les coûts associés à votre investissement peut couvrir 10% du prix d'achat, par exemple:

1% à 1,5% des avocats
1% à 3% et les actes notariés
0% à 8% IMT (SISA)

Le vendeur paie habituellement l'agent TVA
TVA n'est pas déductible sur les biens d'investissement ou de construction.